Textes de droit congolais

Arrêté n°2003 du 25 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr OKIEMBA Vincent, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2004 du 25 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr ITOUA Saturnin Wilfrid, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2005 du 25 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme DOUKAGA-MAFOUGA née BAMBATSI Honorine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2006 du 25 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr MOUHOUILENO Aloïse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2007 du 25 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr BIYEKELE Christel Gilbert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2008 du 25 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mr HOMBESSA Josué, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2009 du 25 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme HOUNDJE n2E singbo Pascaline, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2010 du 25 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 bonification d'échelon et versement de Mr DIELLA Nestor, inspecteur de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°2011 du 25 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de MOUANDA Paul, inspecteur dEPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2012 du 25 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de Mr MAMBONDO Donatien, professeurr des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2013 du 25 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, , 1991, 1993, 1995, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr LIYOKO Oscar Séverin, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2014 du 25 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr TATY Jean Baptiste, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services soiaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2015 du 25 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mrlle TETI Agathe professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services soiaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2016 du 25 février 2014 accordant une bonification d'echelon et versement à Mr BIANTOUSSA Théophile, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services soiaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°2017 du 25 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mme BAKANA née NSIETE Victorine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services soiaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2018 du 25 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Mr NGAGNA Alphonse, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services soiaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2019 du 25 février 2014 portant inscription au titre de l' année 2010, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr MBELANI Pierre Marie Léonard, instituteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services soiaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2020 du 25 février 2014 portant inscription au titre de l' année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr ATISSINIGA, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services soiaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2021 du 25 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Mr ONGOKA Olivier, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services soiaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2022 du 25 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Mr OUELA Simon, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services soiaux (enseignement) (Non publié au JO)