Textes de droit congolais

Arrêté n°2397 du 28 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle MBATSIELE Pauline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2398 du 28 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr KIFOULOU Serge Denis, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2399 du 28 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr MATONGO Paul, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 (Non publié au JO)

Arrêté n°2400 du 28 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr IBATA Romuald, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2401 du 28 février 2014 portant titularisation, nomination, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mr DEDI MAMPOUYA Dieudonné, secrétaire d' éducation nationale stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°2402 du 28 février 2014 portant inscription au titre de l'année 2011 de Mlle MBOUNGOU Marie Thérèse, greffier principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2403 du 28 février 2014 portant inscription au titre de l'année 2011 promotion sur liste d'aptitude de Mme TCHITEM née BOUSSOU Ccathérine Yolande, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2404 du 28 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle ANDODZIAN Sandrine, agent subalterne de bureau des cadres de la catégorie III, échelle 3 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2405 du 28 février 2014 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle LOUSSENDE Pauline, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social), retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°2406 du 28 février 2014 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mr METOUL Georges Aimé, secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2407 du 28 février 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 et versement de Mr MOMBOULA Damien, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2408 du 28 février 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 et versement de Mr MOUTSITA Vincent, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2409 du 28 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr BAKANGUILA Jean Richard, ingénieur des travaux publics des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2410 du 28 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mr OKO Christian, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2411 du 28 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de Mr NGANGA Narcis, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2412 du 28 février 2014 portant inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle MOUTOMBO Elisabeth, conductrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°2413 du 28 février 2014 portant inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr ZITOUKOULOU Daniel, conducteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°2414 du 28 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr ONANGA YOKA Aimé Abraham, conducteur des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services techniques (agriculture), retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°2415 du 28 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme VINTSIE née EBEMBE Solange, prof technique adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2416 du 28 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MABELE MIWOÏCO Aimé Claude Bernard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)