Textes de droit congolais

Arrêté n°2550 du 4 mars 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle NDZOUMBA Denise, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2551 du 4 mars 2014 portant inscription au titre de l'année 2013 et promotion sur liste d'aptitude de Mme MOUDILA née BADIKA MASSALA Angélique, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2552 du 4 mars 2014 portant promotion au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle BITSINDOU MAYINGA Chancelle Rapheline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2553 du 4 mars 2014 portant promotion au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme LEBAMBA née MOUKENGUE MATSANGA Félicité Hortense, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2554 du 4 mars 2014 portant promotion au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle MABOUNDOU BISSOUNGA Irène Patricia, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2555 du 4 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle NGOUOUBI Virginie, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2556 du 4 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, bonification d'échelon et versement de Mr OUAYA Ferdinand, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement)admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°2557 du 4 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme MASSENGO MBONDZAMI BOUSSOUNGOU Marie Brigitte, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2558 du 4 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de MR OMPENE Joste Chabrey, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2559 du 4 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr KOUBOTOUNA Frédéric, attaché des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2560 du 4 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Mlle BADIEGUISSA Martine, secétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2561 du 4 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Mr BASSOUMBA MINATSINDILA Constant, ingénieur des travaux ruraux des cadres des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°2562 du 4 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr TATI Léon, vétérinaire inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élévage) (Non publié au JO)

Arrêté n°2563 du 4 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle KAYA DZONDO Félicité Honorine, conductrice d'agriculture des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°2564 du 4 mars 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 2011 et 2013 de Mlle KAYA NTSO Marie Jeanne, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2565 du 4 mars 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de Mme MPASSI née MBOU Lea Abelle Flore, journaliste niveau II des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°2566 du 4 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de Mr ELION Antoine, ingénieur principal niveau II des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°2567 du 4 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de Mlle KEZA Yvette Euphrasie, ingénieur, des cadres de la catégorie I, échelle niveau II des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°2568 du 4 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mr OMBILAFOU NGADZOU Shelly Arnaud, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2569 du 4 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 de Mme MBANI NZABI née BIBIMI Thérèse, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)