Textes de droit congolais

Arrêté n°2702 du 5 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Mr KOUTALA Jean Frédéric, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administrateur générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2703 du 5 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr MAMBOU Pascal Gilson, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des Sservices sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2704 du 5 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Mr MOUMBAMOU Levy, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des Sservices sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2705 du 5 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr KOMBO Alain Philippe, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des Sservices sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2706 du 5 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 2010 de Mr NDINGA Philippe, professeur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2707 du 5 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de Mr OKOUNIKALE Marie Alphonse, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2708 du 5 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2001 et versement de Mme BOUKAKA NSADI née NZOUSSI MANDOUNOU Bernadette, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2709 du 5 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr LEBALA Norbert, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2710 du 5 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 de certains prof adjoints d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête mlle BIMOKONO LOUVOUANDOU Marie Céline (Non publié au JO)

Arrêté n°2711 du 5 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de mr OTSIKA Jean Roger, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2712 du 5 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Mlle NGAKOSSO Gertrude, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2713 du 5 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle KOULATIENE Diane Hurcelle, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2714 du 5 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle MALIBOKO Sandrine, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2715 du 5 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr ITOUA NGAPILI, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2716 du 5 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle AMBONDZO MOUANDINGA Chancelvie Firpaul, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2717 du 5 mars 2014 portant agrément de la société recodis prestations de services à l'excercice de l'activité de la désinfection, la désinsectisation, la dératisation, l'assainissement et nettoyage à bord des navires, engins flottants et fixes opérant dans les eaux maritimes sous juridiction congolaise (Publié au JO 2014-11)

Arrêté n°2718 du 5 mars 2014 portant institution, organisation et fonctionnement du conseil de concertation de la série de développement communautaire de l'unité forestière d'améngaement Missa (Publié au JO 2014-12)

Arrêté n°2719 du 5 mars 2014 portant institution, organisation et fonctionnement du conseil de concertation de la série de développement communautaire de l'unité forestière d'aménagement Ipendja (Publié au JO 2014-12)

Arrêté n°2720 du 5 mars 2014 portant organisation et fonctionnement du fonds de développement local de la série de développement communautaire de l'unité forestière d'aménagement Missa (Publié au JO 2014-12)

Arrêté n°2721 du 5 mars 2014 portant organisation et fonctionnement du fonds de développement local de la série de développement communautaire de l'unité forestière d'aménagement Ipendja (Publié au JO 2014-12)