Textes de droit congolais

Arrêté n°3401 du 17 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle BANZOUZI Alexandrine, journaliste niveau I des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°3402 du 17 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle KONGO-NZILA Véronique, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3403 du 17 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010 et versement de Mr KINKONDA Pierre, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3404 du 17 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme KEWA née KOUTIKA Dorothée, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3405 du 17 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr NDOMBE Marly Judy, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration gle) (Non publié au JO)

Arrêté n°3406 du 17 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle ETOUTOUBOU MATSIRI Guderiane, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration gle) (Non publié au JO)

Arrêté n°3407 du 17 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle ONDOUMBOU MONDJO Hélène Carole, controleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°3408 du 17 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle YOULOU-YOULOU Alida Bertille, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration gle) (Non publié au JO)

Arrêté n°3409 du 17 mars 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mme ELION VOUA Colette (Non publié au JO)

Arrêté n°3410 du 17 mars 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr MATINGOU LEKO Lunik Angel, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3411 du 17 mars 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr NGASSAO Claver, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des SAF (administration gle) (Non publié au JO)

Arrêté n°3412 du 17 mars 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr GANFOULA GANVIET Stève Nicolas, controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (impots) (Non publié au JO)

Arrêté n°3413 du 17 mars 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr BOUBANGA MASSALA Emile, techniciensupérieur de santé des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3414 du 17 mars 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr BOKETENO Zacharie, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3416 du 17 mars 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr MOULANGOU Raymond, prof des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3417 du 17 mars 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme MAHOUKOU née KITENDI Mizère Charlotte, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3418 du 17 mars 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle SOLOKA Hortense, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3419 du 17 mars 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr BAYIMINA Henri, instituteur stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3420 du 17 mars 2014 portant reconstitution de la situation administrative de Mme BATOTA née MATOKO NKOUALOUZOLO Françoise, monitrice sociale contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°3421 du 17 mars 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme BAKANGUILA née TAMBAKANA Cécile, monitrice sociale (option : auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)