Textes de droit congolais

Arrêté n°3851 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de mlle NGANAOUANDI Pierrette, institutrice principale de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3852 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de mlle BIHIMI Louise Noêlle, institutrice principale de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3853 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012, bonification d'échelon et versement de mlle MIAYOUKOU Agathe, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°3854 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.BADIABO Jean François, instituteur principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3855 du 24 mars 2014 portant inscription au titre de l'année 2011 et versement de M.LEBONGUI Laurent, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3856 du 24 mars 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2004 et promotion au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAKITA MOUPELE Bernard, instituteur des cadres de la catégorie B, Hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3857 du 24 mars 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.NGOYOU Fautin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3858 du 24 mars 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de mlle KOLA Marcelline, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3859 du 24 mars 2014 portant inscription sur liste d'aptitude et versement de mlle MAVOUNGOU Marguerite Marie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3860 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle TCHIBINDA NKONDO Léontine Bienvenue, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3861 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de mlle OBOURA née OKOYA Emma Estelle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3862 du 24 mars 2014 portant promotion au grade superieur à l'ancienneté au titre de l' année 2012 et versement de M.MANGOMOYI Gilbert, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratif et financiers-SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3863 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.KISSANGOU Raoul, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratif et financiers-SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3864 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NOTE Didace Hygin, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°3865 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.PALESSONGA Anicette, conseillère des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°3866 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NZOUSSI Pierre, inspecteur d' EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°3867 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.MABIKA Freddy Yvon, professeur certifiéé d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°3868 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MOUAYA Victor, professeur certifiéé d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°3869 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010 de M.PANDI Antoine, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°3870 du 24 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.KAYA NGOUNGA Patrick Garcia, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)