Textes de droit congolais

Arrêté n°4027 du 25 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, et versement de M.MOUKALA OSSERE Aimé Patrice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4028 du 25 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, et versement de M.KALA MOUELE Ulrich Olivier, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4029 du 25 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.KANGA Jean Claude, professeur des CEG des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4030 du 25 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mlle BATANGOUNA Adolphine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4031 du 25 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de mlle OKANA Cécile Thérèse, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4032 du 25 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MOKAMBA Valentin, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4033 du 25 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mme.THOMBET née PAHOU Honorine Laurence, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4034 du 25 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 bonification et versement de M.KAZOUNA ZELOU Georges, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°4035 du 25 mars 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MATINGOU Félix, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°4036 du 25 mars 2014 portant versement , inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MONGONDZA Gaston, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4037 du 25 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 de M.ANKOULA Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4038 du 25 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012, bonification d'échelon et versement de Mme.SILOU née NKOUNKOU BANZOUZI Juliènne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°4039 du 25 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MAKITA MOUPELE Bernard, instituteur des cadres de la catégorieB, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4040 du 25 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années , 2008, 2010, 2012 et versement de mlle NZOUMBA Adèle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4041 du 25 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.DETE Laurent, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4042 du 25 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle DAMBOU-MPOLO Stéphanie Flore Victoire, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4043 du 25 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle MATTA Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4044 du 25 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' annéee 2010 de mlle NGAPOT Aurore Sandra, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4045 du 25 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle GAUNDO Benjamin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4046 du 25 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MOUYOYI Augustin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)