Textes de droit congolais

Arrêté n°5703 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.IBOUANGA Félicien, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement techniques) (Non publié au JO)

Arrêté n°5704 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.NGOMA BAHETA née TOUKOULOU BOUELOUSSA Rose, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°5705 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.KIVOUNDAKA Pierre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5706 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BASSINGA Nestor, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5707 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle MOUEGNI KIMPOUTOU Lydia Flore, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5708 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mme.SOUAMI née MPANDZOU Brunella André Matt, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5710 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.MOUANGOU DIBANTSA Daisy Fortune, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5711 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.BANSIMBA BAVOUIDINSI Anatole, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5712 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2011 et versement de M.KOUBAKA Jackson Damas, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5713 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.SERVICE DIT MIKANO, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5714 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009? 2011 et versement de M.TOULENVOUKILA NSIMBA Alexis, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5715 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BABELA Ignace, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5716 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012, versement et bonification de 10% de salaire mensuel à M.MASSOUKA Célestin, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°5717 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NGUIA Placide Eustache, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5718 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012, reclassement de M.KIYENGUI Jean Emmanuel, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5719 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.GOUBAKOULI Hermel Fresney Schawartz, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5720 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.KINOUANI née MBALOULA Bernadette, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5721 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010 de M.MBOUMBA André Roger, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5722 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 2009 2011 de M.NGASSAKI Cassien, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5723 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.EMPOUEDZINO Hurbain, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)