Textes de droit congolais

Arrêté n°6450 du 2 mai 2014 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOYOFOUA Jaques, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie B, hiérarchie I du corps du personnel administratif et du service de la recherche scientifique, (Non publié au JO)

Arrêté n°6451 du 2 mai 2014 portant inscription et promotion sur liste d'aptitude de mlle DAMBA Justine Edith, commis principal des cadres de la catégorie D, hiérarchie I du corps du personnel administratif et du service de la recherche scientifique, (Non publié au JO)

Arrêté n°6452 du 2 mai 2014 portant promotion au grade supérieur à l'anncienneté au titre de l'année 2011 et versement de M.SAMBA Smeth Narcisse, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°6453 du 2 mai 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de mlle BATSCHY Claudine Suzanne, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) ) (Non publié au JO)

Arrêté n°6454 du 2 mai 2014 portantpromotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BONZA Joseph Xavier, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6455 du 2 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.BOUASSAKA Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6456 du 2 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et evrsement de M.MABIKA Marcel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6457 du 2 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NGUIMBI BOUSSOUKOU Séverin Judicaêl, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6458 du 2 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MABIALA Louis, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6459 du 2 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.KIMBONGUILA André Oswald, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6460 du 2 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.BINDELE Jean Robert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6461 du 2 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NDOMBA Jean Aimé, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6462 du 2 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MAMPOUMA MBERI Constant Cyrille, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6463 du 2 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.M' BEMBA Fulgence, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°6464 du 2 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.TSOUMOU MINONGO Jean Serge, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6465 du 2 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 bonification d'échelon et versement de Mme.GUEBILA née FANKANI Elisabeth, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°6466 du 2 mai 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 bonification d'échelon de M.LOUSSIKILA Moîse, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°6467 du 2 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle BINIAKOUNOU Isabelle, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6468 du 2 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011, bonification de 10% de la solde mensuelle et versement de M.LOUNDALA Laurent, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°6469 du 2 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.DOUDA NGOUAMA Fred, professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)