Textes de droit congolais

Arrêté n°6697 du 6 mai 2014 portant intégration et nomination de mlle EYELEMAMY ANDEMBOU Prisca dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6698 du 6 mai 2014 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête :mlle KIKEDI Alkide (Non publié au JO)

Arrêté n°6699 du 6 mai 2014 portantpromotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.OYE Richard, proffeseur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6700 du 6 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.OKANA Fernand, profeseur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6701 du 6 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.LOUBELO née MALONGA Félicité Angèle Bibiane, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6702 du 6 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 de M.MOUNZELI Félix, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6703 du 6 mai 2014 portant titularisation, nomination, versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de M.IBARAT Gaston, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6704 du 6 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de mlle NGODOUMA Jacqueline, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6705 du 6 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.BASSEHA René Etienne, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6706 du 6 mai 2014 portant promotion à deux ans aau titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.N'SIETE née BOBOTI Rose Marie Thérèse, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6707 du 6 mai 2014 portant promotion à deux ans aau titre de l'année 2011 et versement de Mme.NGAMI née MAHOUNGOU Ambroisine, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6708 du 6 mai 2014 portant promotion à deux ans aau titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.MOUKILA née MALONGA-BENDO Léontine, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6709 du 6 mai 2014 portant promotion à deux ans aau titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.NKOUNKOU Charlotte, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6710 du 6 mai 2014 portant promotion à deux ans aau titre des années 2009, 2011 et versement de M.MADZOU Edouard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6711 du 6 mai 2014 portant promotion à deux ans aau titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.NKOUAKOUA BOULOMBI Rochel, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6712 du 6 mai 2014 portant versement et promotion à deux ans aau titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 de M.BABANA Gaspard, agent technique de santé des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6713 du 6 mai 2014 accordant une bonification d'échelon à Mme.MBOUBI née NGOUABOUO Monique, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique), retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°6714 du 6 mai 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 2011 et 2013 de M.MANIANGOU Albert, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°6715 du 6 mai 2014 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MILANDOU Marcel, journaliste niveau I des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°6716 du 6 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MOUNGOUNDA MOUSSENGUE Bernard, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)