Textes de droit congolais

Arrêté n°6782 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.MOABENENZO André Théodose, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°6783 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BAKEBA Omer, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6784 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MAKANGA Jean Bruno, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6785 du 7 mai 2014 portant versement inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.NDZORO Auguste Nestor, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6786 du 7 mai 2014 portant inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de mlle MFOUMOUANGANA Marthe, institutricer des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6787 du 7 mai 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.VOUAKOUANYTOU Adelard Sylvanoh, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6788 du 7 mai 2014 portant inscription au titre de l'année 2005 promotion sur liste d'aptitude et versement de mlle KOUENDOLO Elisabeth, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6789 du 7 mai 2014 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.MATOUMONA Albert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6790 du 7 mai 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de mlle MILANDOU Henriette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6791 du 7 mai 2014 portant inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de M.MADIATA Casimir, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6792 du 7 mai 2014 portant versement inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de M.OKO Daniel Edouard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6793 du 7 mai 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 et versement de mlle NDOGADZI Véronique, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6794 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MOUELE KOUMBA Amédée, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6795 du 7 mai 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de mlle MASSENGO Emma Benoîte, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6796 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.SAYA Jean Christian, instituteur principal des cadres de la catégorie 1, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6797 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.ONDONGO née MBOMO Suzanne, institutrice principale des cadres de la catégorie 1, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6798 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie 1, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.DILANTSI Antoine Geismar (Non publié au JO)

Arrêté n°6799 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle NKENKO MOTHE Pulcherie Félicité, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6800 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013, bonification et versement d'u échelon de M.KAYI Célestin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6801 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.OTAMBOUKOU née FOULOU Jeanne Marie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)