Textes de droit congolais

Arrêté n°8500 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de mme THOMBET née PAHOU Honoré, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8501 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.EBARA Daniel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8502 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 versement et bonification d'échelon de mlle BIASSALOU Véronique, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8503 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 versement et bonification d'échelon de M.MANGA Maurice, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8504 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle MBANEYA-NGASSIELE Christelle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8505 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MONDZONGO Zacharie, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8506 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle MILEME Hélène Rachel, institutricer des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8507 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de mlle BOUKOULOU MOUSSOUAMOU Judith Harmel, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8508 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de mlle TSOUMOU NGAMBANI Pulchérie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8509 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NZEMBA Jacques, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8510 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MAFOUMBI Albert, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8511 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.YEKA Frédéric, professeur certifié d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8512 du 5 juin 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 de M.OKANA-GAMBOMI, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8513 du 5 juin 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre de l' année 2013 de M.OVIEBO Barthélemy, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°8514 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 de M.MIFOUNDOU MAYOUYA, inspecteur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°8515 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de mlle MALANDA Mireille Lydie, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administrateur générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8516 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.ATSOUTSOULA Hebert Wilfrid, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administrateur générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8517 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de mlle NKOUNDI Julienne, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et finanaciers - SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°8518 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de M.ITOUA Abel Valentin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8519 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de mlle ETOKA-TOUKI Annick Pélagie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration généle) (Non publié au JO)