Textes de droit congolais

Arrêté n°8480 du 5 juin 2014 portant révision de la situation administrative de M.DIAHOUAKOU Dieudonné, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniquee (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°8481 du 5 juin 2014 portant révision de la situation administrative de M.MALANDA Noêl, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniquee (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°8482 du 5 juin 2014 portant révision de la situation administrative de M.MITSINGOU Germain, agent technique principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniquee (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°8483 du 5 juin 2014 portant révision de la situation administrative de M.IPANDZA Martin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration génerale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8484 du 5 juin 2014 portant intégration, titularisation,titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : mlle M'BANI Edith Victorine (Non publié au JO)

Arrêté n°8485 du 5 juin 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MOKOBO Cesel Zéphirin (Non publié au JO)

Arrêté n°8486 du 5 juin 2014 portant intégration, titularisation et nomination dans les cadres réguliers de la fonction publique de M.OKOTON Raymond, ingénieur d'agriculture contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8487 du 5 juin 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : mlle NTSIAMPASSI BILOMBO Véronique (Non publié au JO)

Arrêté n°8488 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MADOUDA NZOUSSI Joe Thympar, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8489 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NGUIZOULOU KIABELLO André, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8490 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 bonification d'échelon et versement de M.ANGAMA Fidèle, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8491 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de mme MALEBA née THAULEY-GANGA Yolande Florentine, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8492 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.GOMA Gaspard, inspecteur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8493 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.YOKA Alphonse, inspecteur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8494 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NZOMONO Joseph, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8495 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et reclassement de M.KINDZONZI Gaston, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8496 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MIETOUMOUINY MAYOUKOU Justin Théodore, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8497 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NIMY Jean Marie, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8498 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010 de M.KIYENGUI Jean Emmanuel, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8499 du 5 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 zt versement de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BADIKISSILA Célestin (Non publié au JO)