Textes de droit congolais

Arrêté n°8647 du 6 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de mlle SAMBA Angélique, professeur adjoint d' EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8648 du 6 juin 2014 portant inscription autitre de l'année 2010, promotion sur liste d'aptitude de mlle MAMPEMPE Pauline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8649 du 6 juin 2014 portant inscription au titre de l'année 2009, promotion sur liste d'aptitude et versement de mme MOKONO née BATANTOU Julienne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8650 du 6 juin 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2004, promotion sur liste d'aptitude de M.MASSENGO Célestin, instituteur des cadres de la catégorie B, Hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8651 du 6 juin 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.TADISSA SAMBA Ernest (Non publié au JO)

Arrêté n°8652 du 6 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.NGOMA Jean Dubien, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°8653 du 6 juin 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 de M.TCHIBINDA Gabriel, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°8654 du 6 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2013 de M.EPOUKA Jean de Dieu, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°8655 du 6 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2013 de M.TAI-TCHICAYA Joseph Ferdinand, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°8656 du 6 juin 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 de M.NGOUAKA Jean Pierre, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°8657 du 6 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2013 de M.SAFOU-BOULOU Marcellin, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°8658 du 6 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.MAYAYA Pierre Lucien, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°8659 du 6 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2013 de M.MILANDOU Gaston Joseph, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°8660 du 6 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.OKOLA Michel, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°8661 du 6 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' années 2012 et versement de mlle NTSALISSAN Ida Jeanine, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°8455 du 5 juin 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de mlle NDZOUZI GOUAMA Honorine, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8456 du 5 juin 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de mlle NGANGA Léonie, monitrice sociale (option : auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°8457 du 5 juin 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.PEMBELE Guy Roger, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8458 du 5 juin 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de mlle OKOMBO SOMBOKO Garcia Chéraline, controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle1 des - SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°8459 du 5 juin 2014 portant reconstitution de la situation administrative de mlle NZENNZE Marguerite, monitrice sociale contractuelle (Non publié au JO)