Textes de droit congolais

Arrêté n°8674 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MAVOUNGOU Achille Christian Freddy, secrétaire principale d'administration attaché des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8675 du 11 juin 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 de mlle ABIRAT Eugenie Célestine Marie Noëlle, secrétaire steno-dactylographe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8676 du 11 juin 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 de mlle OTSAOUA Félienne, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8677 du 11 juin 2014 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 de M.MOUKASSA Gervais Isidore, ingénieur principal des techniques industrielles stagiairedes cadres de la catégorie A, hiérarchie I des... (Non publié au JO)

Arrêté n°8678 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l année 2010 de M.NGANGA Edouard, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8679 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l année 2012 et versement de mlle MASSIKA NGOUERI Valentine, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°8680 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l année 2012 et versement de M.MOULOKI Jean René, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8681 du 11 juin 2014 portant promotion au grade superieur à l'ancienneté au titre de l année 2012 de mme POATY NGUIMBI née MAGANGA Emilienne, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8682 du 11 juin 2014 portant promotion au grade superieur à l'ancienneté au titre de l année 2008 de mme BIKOUTA née MALONGA Rachel Ida, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8683 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l année 2012 et versement de M.MIANTSONI André, inspecteur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°8684 du 11 juin 2014 portant promotion au grade superieur à l'ancienneté au titre de l année 2012 et versement de M.MPIO Briceley Armeld, capitaine des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°8685 du 11 juin 2014 portant promotion au grade superieur à l'ancienneté au titre de l année 2011 et versement de monsieurNGAWALA Jean, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°8686 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de mlle OTALE YOMBI LILOKO Géraldine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°8687 du 11 juin 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur listed'aptitude et versement de mme NZOUZI née BABINDAMANA Marie Adelaîde, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (tresor) (Non publié au JO)

Arrêté n°8688 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.IBARA Dominique, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8689 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.MABIKA Serge Levy, commis des SAFdes cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8690 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NGOMA BAKALA Silvère Alda, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8691 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de certains professuers certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MUANDA SEMI (Non publié au JO)

Arrêté n°8692 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professuers certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.TSOUARI Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°8693 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MBANTSO Narcis, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)