Textes de droit congolais

Arrêté n°9089 du 17 juin 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de mlle EBANA Patricia, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des servicessociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9090 du 17 juin 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de mlle OBOSSO Jeanna Flore, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9091 du 17 juin 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de mlle MAYOUMA Doky Hortense, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9092 du 17 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 et versement de M.GATSOUNDOU KOUMOU, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9093 du 17 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.ELAPAYI Dieudonné, inspeteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9094 du 17 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.LOEMBA BATCHI René, inspeteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°9095 du 17 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de mlle MPOLO Agathe, inspeteur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°9096 du 17 juin 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 de M.MODILOT MAHOUKOU Fortuné Prosper, médecin des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9097 du 17 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.BEMBA Cyriaque, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9098 du 17 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.SOUMOU TSIBA, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9099 du 17 juin 2014 portant promotion et versement à deux ans au titre de l' année 2012 de mme ODZEBA née KOUMBA Georgette, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°9100 du 17 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle OFOULOU M'VALE Mireille, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9101 du 17 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.MBAMA Frédéric, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9102 du 17 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.OBA PEA OKOLANDZAUD , professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9103 du 17 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2011 et versement de M.BONGO Aimé Séraphin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9104 du 17 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.BOBONGO-YYBARATH Faustin, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°9105 du 17 juin 2014 portant promotion au titre de l'année 2012 et versement de M.OKANDZI GATSE Blandin, ingénieur des travaux statistiques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°9107 du 17 juin 2014 portant promotion au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.DIAMOUANGANA Paul, ingénieur des travaux d'élévage des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°9108 du 17 juin 2014 portant promotion au titre de l'année 2010 de mme MPOMPA née BIDOUNGA Rose, assistante sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9109 du 17 juin 2014 portant promotion au titre de l'année 2010 de M.MAKONDZO PEYA Aytche Restofin, assistant social des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)