Textes de droit congolais

Arrêté n°9105 du 17 juin 2014 portant promotion au titre de l'année 2012 et versement de M.OKANDZI GATSE Blandin, ingénieur des travaux statistiques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°9107 du 17 juin 2014 portant promotion au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.DIAMOUANGANA Paul, ingénieur des travaux d'élévage des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°9108 du 17 juin 2014 portant promotion au titre de l'année 2010 de mme MPOMPA née BIDOUNGA Rose, assistante sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9109 du 17 juin 2014 portant promotion au titre de l'année 2010 de M.MAKONDZO PEYA Aytche Restofin, assistant social des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°9110 du 17 juin 2014 portant promotion au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de mme BABOKA NGOYI née EKOMONO MOUILA Albertine, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9111 du 17 juin 2014 portant promotion au titre des années 2010, 2012 et versement de mme ALOULA née NZIELI Antoinette, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9112 du 17 juin 2014 portant promotion au titre de l' année 2011 et versement de mme MPANDZOU née BIKOYI Simone, secrétaire comptable principale assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°9113 du 17 juin 2014 portant promotion au titre de l' année 2011 et versement de mlle INDZI Marie, secrétaire comptable principale assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°9114 du 17 juin 2014 portant promotion au titre de l' année 2011 et versement de M.ONGOYI Michel, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9115 du 17 juin 2014 portant promotion au titre de l' année 2012 et versement de M.NGOUEMBE Emelin Dimitri Martial, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9116 du 17 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2010, 2012 et versement de M.GANONGO Joseph, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9117 du 17 juin 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.IBOMBO Omer, contrôleur principal du travail des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9118 du 17 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.HEKEABEKA MINANGA Brown Amédée,maître d' EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°9119 du 17 juin 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.ONDONGO Paul, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C? Hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9120 du 17 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de mlle MAALONDA NSIMBA Viviane, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9121 du 17 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de certains professeurs techniques adjoints des lycées des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête mlle MAMBOUANA DZOUSSI Alphonsine (Non publié au JO)

Arrêté n°9122 du 17 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.LOUMOUAMOU Arsène Tiburce, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9123 du 17 juin 2014 accordant une indemnité représentative de congé payé à mlle TCHISSAMBO Marie Jeanne, agent technique de santé contractuel retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°9124 du 17 juin 2014 accordant une indemnité représentative de congé payé à mlle MBOUNDA Célestine, agent technique principal, contractuel retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°9125 du 17 juin 2014 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.ANDZOU Edouard, commis contractuel retraité (Non publié au JO)