Textes de droit congolais

Arrêté n°9750 du 25 juin 2014 portant révision de la situation administrative de mlle KASSAMBE Antoine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9751 du 25 juin 2014 portant révision de la situation administrative de M.ESSE Boniface, professeur certifié des lycées , des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9752 du 25 juin 2014 portant révision de la situation administrative de M.MOUKOUOLO Joseph, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9754 du 25 juin 2014 portant révision de la situation administrative de M.Mlle NGUEMA MPIKA Stéviane, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9755 du 25 juin 2014 portant révision de la situation administrative de M.NGAMBILI Bernard, instituteur, des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9756 du 25 juin 2014 portant révision de la situation administrative de M.PIMBI Nickolson Elvis Presley, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9757 du 25 juin 2014 portant révision de la situation administrative de M.GOMA MAKITA Jean, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9758 du 25 juin 2014 portant révision de la situation administrative de M.MBINTSENE NDZOUABALA Eugène, médecin vétérinaire inspecteur, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élévage) (Non publié au JO)

Arrêté n°9759 du 25 juin 2014 portant révision de la situation administrative de M.TSIALOUNGOU Paul, ingénieur des travaux, des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9760 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de mme DONGARD née MOKANDZA Joséphine, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°9761 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.AHOUE Jean, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°9762 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 de mlle NGALA Adèle, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°9763 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.BANZOUZI Daniel, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°9764 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et 2013 de M.TCHOUMOU-ANGOULOUBI, inspecteur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°9765 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.AKAMBO Jean, inspecteur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°9766 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de mme KINVANDAT née NTSATOU Hortense, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9767 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de mlle SOUSSA NGALA Gertrude, contrôleur principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°9768 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NGANGA Louis Arsène,administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9769 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.LOUBOTA Albert, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9770 du 25 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.AVOUNOU Ferréol, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)