Textes de droit congolais

Arrêté n°9587 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mme BOUKA née TSONA MOUITY Gertrude, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9588 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BERKIBARE DANGHO Dann Bruguyd, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9589 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.TSADI Sébastien, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (information) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°9590 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MITELA Ludovic, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9591 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de mlle NZALAKANZI Jacqueline Claire, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9592 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.SONIMBA Grégoire, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9593 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004 de mme MPELE née BOUANGA Julienne, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des -SAF- (administration générale) retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°9594 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.BIKOUMOU Yves, professeur certifié d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°9595 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.AMBENGA Bernard, inspecteur d' EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°9596 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de mlle BATEKA Berthe Lucie, maître d' EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°9597 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005? 2007, 2009, 2011 et versement de mlle KITOULA Rose, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°9598 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.NGAKANI Brice Clotaire, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9599 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.NGANGA Emeric Delphin, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9600 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de mlle BASSOSSOLA Stevie Mariette, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9601 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains conseillers des affaires étarngères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire, en tête mlle NGAYI Emilienne (Non publié au JO)

Arrêté n°9602 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NGASSAÏ François, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9603 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MATOUTA BOUBAKARI, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9604 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MALONGA Mynique Exposith, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9605 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle MATSOUELE Marina, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9606 du 23 juin 2014 portant avancement de M.IBOUGNA Dydime, instituteur contractuel (Non publié au JO)