Textes de droit congolais

Arrêté n°9567 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, bonification d'échelon et versement de M.YOUNNDZI Norbert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9568 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.BOUKAKA Alphonse, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9569 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de mlle NKENGUE Alphonsine, institutricer principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9570 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 208, 2010, 2012 et versement de mlle NGALA Henriette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9571 du 23 juin 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.BADIATA Jean, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9572 du 23 juin 2014 portant promotion à duex ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MBOUSSA OPAH Elvis, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9573 du 23 juin 2014 portant promotion à duex ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.KENGAMBA Daniel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9574 du 23 juin 2014 portant promotion à duex ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle BOUANGA Sabine Caroline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9575 du 23 juin 2014 portant promotion à duex ans au titre de l'année et versement de mlle KOU-DOS Berthe Olga, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9576 du 23 juin 2014 portant promotion à duex ans au titre de l'année 2012 et versement de M.YOULOU BIANCKY Duhamed, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9577 du 23 juin 2014 portant promotion à duex ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de mlle LIKOUNDEHENDA Sophie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9578 du 23 juin 2014 portant promotion à duex ans au titre des années 1989, 1991, 1996, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.DIO Oscar, instituteur des cadres de la catégorie B, Hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9579 du 23 juin 2014 portant promotion à duex ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mlle MOUKIELO Marie Madeleine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9580 du 23 juin 2014 portant promotion à duex ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.SENA Mathieu, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9581 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle MOUKENGUE Carole Sylvie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9582 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MADAMA Clément, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9583 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NGOMA Gabriel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9584 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MIEDEB Clovis (Non publié au JO)

Arrêté n°9585 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de mlle DIAMBOMBA NDOUNDOU Lionele, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9586 du 23 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle SAMBA NTESIKILA Chimène Sergine Gisèle, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)