Textes de droit congolais

Arrêté n°9638 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MBOUNGOU Edouard Aimé, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9639 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BALOSSA Serge Stanislas, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9640 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.LENGOUALA Souffrance Pensé, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9641 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.KOMBO Félix, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9642 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MAKAYA Ange, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9643 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MBILA Bertrand Brice, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9644 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2011 et versement de mme YOUNDOULA née MOUKIDI Josephine, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, Hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9645 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MANISSA-FOUNGOU Paul, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2011 et versement de mme YOUNDOULA née MOUKIDI Josephine, professeur des CEG des cadres de la catégorie... (Non publié au JO)

Arrêté n°9646 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NGOUALA BIDILOU Laurent Serge, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9647 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de mlle TCHITEMBO Valentine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9648 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.BINDOULA Philippe, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9649 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mme MBANZOULOU née MANDOSSI Victorine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9650 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.BAYOUNDOUKILA Sébastien Nicaise, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9651 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle NKOUE Angèle, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9652 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mme NGOMA IBINGA née IBONI NZIHOU Claudine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9653 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mlle NZINGOULA LOUBELO Freiedrick Fryda Alexandrine, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9654 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.KOUIVOT Mathicot Louis Gabin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9655 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle NDZALAKAMBA MEKALI Louise, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9656 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : mlle NGOMBE MAKITA Jeanne (Non publié au JO)

Arrêté n°9657 du 24 juin 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995,1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 de M.MOULANGOU Athanase, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)