Textes de droit congolais

Arrêté n°9877 du 26 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.SONGOLO Jérôme, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9878 du 26 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.YOULOU Janvier, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9879 du 26 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mme NGOMA née PEMBE Marie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), (Non publié au JO)

Arrêté n°9880 du 26 juin 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.MPETI Jean Simon, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), (Non publié au JO)

Arrêté n°9881 du 26 juin 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude de M.DZANGA, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchiedes services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9882 du 26 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.KITATOU Charles, instituteur des cadres de la catégorie II,échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9883 du 26 juin 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de mme GUELION ANDZOUANA née NKOU Hélene Viviane, monitrice sociale contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°9884 du 26 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de mme NGANGA née MAHOUKOU Félicité Flore, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-... (Non publié au JO)

Arrêté n°9885 du 26 juin 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude et versement de mlle MALONGA Georgine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9886 du 26 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 et versement de mme OSSETE née GOMA MAKAYA Eulalie Gisèle, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9887 du 26 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de mme NGAMI née LOUKOUAMOU Jeanne, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9888 du 26 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2013 de M.LOUAMBA Martin infirmier diplômé d' Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9889 du 26 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de mlle NGALA Suzanne, sage-femme diplômé d' Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9900 du 26 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.ONDELE IBARESSONGO Gaston, inspecteur adjoint des douanes des cadres de la catégorie I, échelle 2 des -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9901 du 26 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de mlle KAMBI Katia Aude, attachéedes cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9902 du 26 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.GUIMBI Gaston, inspecteur d' EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°9903 du 26 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de mlle KONGO MONUDELE Pascaline, maître d' EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°9904 du 26 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.DION Jean Saver, chef ouvrier des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services techniques (peinture) (Non publié au JO)

Arrêté n°9905 du 26 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.PEYA Michel, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9906 du 26 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de mme GANDZION née AMPILA Marguerite, assistante sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services socialux (service social) (Non publié au JO)