Textes de droit congolais

Arrêté n°10080 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010,2012 et versement de Mme.MBEMBA née MIEMOUKANDA Emilie, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (information), admise à la retrate (Non publié au JO)

Arrêté n°10081 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010,2012 et versement de M.ITOUA Gaston, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10082 du 1 juillet 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 et versement de Melle.MIANSOUNDILA Georgine, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10083 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BOUITI Dieudonné, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10084 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.GOUASSOU Marie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10085 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MBOUSSA Bruno Ewane, chauffeur des cadres de la catégorie III, échelle 3 du personnel de service (Non publié au JO)

Arrêté n°10086 du 1 juillet 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 et versement de M.ILOKI Marcel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10087 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.ZABA Adolphe, greffier en chef des cadres de la catégorie I, échelle 2 du service judiciare admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10088 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MABELA Paterne Emard Bertrand, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10089 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.ETSEKENDZOTO Alphonse, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10090 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MPASSI Jules, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10091 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.BAHAMBOULA Célestine, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10092 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.GANGA Corentin, lieutenant des douanes des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes), retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°10093 du 1 juillet 2014 portant promotion au titre de l'année 2012 et versement de M.MBEMBA Laurent Olivier, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°10094 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.ITSOSSENGA ANTSA Rochelvie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10095 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2011 et versement de Melle.EYANA Henriette Nadine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10096 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MOUANDA BAKA Rigobert, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10097 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.BASSOULOULA David Sitfried, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10098 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.OKANA Jean Baptiste Kester, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10099 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, bonification d'échelon et versement de M.LOUFOUA Nestor, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la... (Non publié au JO)