Textes de droit congolais

Arrêté n°10060 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.BALOSSA Solange (Non publié au JO)

Arrêté n°10061 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NKOUDIA Jean Pierre, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10062 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, reclassement et versement de M.BAFOUKA Jean, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la... (Non publié au JO)

Arrêté n°10063 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.KOULANGANOU SISSIDIBIO Symphorien, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10064 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012, bonification d'échelon et versement de monseur KIOMBA Auguste, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10065 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.MABETA Adrienne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10066 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.OTOUBA Pierre Nicaise, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10067 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.TANDA Madeleine Pierrette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10068 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.KOUAKOUA BASSEMA Marie Aude, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10069 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NGUIE Francis Max, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10070 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.MOGNANGA Lucie Blanche, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10071 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de M.BATAKOUAOU MATONDO Flavy Duval, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10072 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MAHOUNGOU Chalban Delmas, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10073 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.MOUROU née NGOLALI Géneviève Nathalie Lydie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10074 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.MBOUNGOU MOUILA Julienne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10075 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.BIASSARILA Gisèle Françoise, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10076 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.OSSONA Sidonie Léocadie, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10077 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1983, 1991, 1993, 1995, versement et bonification d'échelon de M.NGABOU Firmin, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie A, hiérarchie I du personnel diplomatique et consulaire admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10078 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.ELAMBI Emmanuel Elie, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10079 du 1 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.OKA Antoine, attaché des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services du personnel diplomatique (Non publié au JO)