Textes de droit congolais

Arrêté n°10351 du 7 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 et bonification de 10% du salaire mensuel de M.MAHOUNGOU KOKA, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10352 du 7 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BENDO Emile Jacques, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10353 du 7 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, versement et bonification d'échelon de M.MISSAMOU Pascal, prfesseur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10354 du 7 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 et versement de M.BOWA Jean Christophe, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10355 du 7 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.KIMFOKO Barthélemy, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10356 du 7 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.NDIKOU Aurélie, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10357 du 7 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Melle.GAWA Jules, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10358 du 7 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.NGANGA Antoine, inspecteur de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°10359 du 7 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.IMOUENGUE Jean Marie, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10360 du 7 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.MBOKO Bernadette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10361 du 7 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.MAVOUNGOU TATHY Hilaire, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10362 du 7 juillet 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2013 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOUNIENDE Marin, instittuteur des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10363 du 7 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012, bonification d'échelon et versement de Mme.BOLANZI née NIANGUI Marie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10364 du 7 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.BANSIMBA Claire, inspectrice des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10365 du 7 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012, versement et bonification d'échelon de M.NGATSABA Prosper, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à faire valoir ses droits à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10366 du 7 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.MALONGA Samuel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10367 du 7 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.NGAMBOLO Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°10368 du 7 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.ANKIELE Léocadie Rachelle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10369 du 7 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.NDEMBO Josephine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10370 du 7 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Melle.MBOMBI Elisabeth, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)