Textes de droit congolais

Arrêté n°10494 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NZOUSSI Arthur Blaise, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10495 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.BASSILOUA NKENDA, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10496 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.MOUAMBOSSI Madeleine, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10497 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BASSIMBA - Samuel, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10498 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.MVINDZOU Pélagie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers - SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10499 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.KIATATOUKA Jeannine, secrétaire princiaple administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10500 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.EKIAMETSUI Célestin, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10501 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.BABANGA Yolande, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10502 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.BEDIBAHOU Alphonse, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10503 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.NKOUNKOU Francine Stévianne Nicole, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10504 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NGANVIGO Charles Fernand, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10505 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.BIEMBEDI Norbert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10506 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.DZON Léon, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10507 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.NKOURISSA Agnès Clarisse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10508 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mme.MILANDOU née GOMAS Aimée Noëlle, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10509 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.MOUKOUYOU MATSOUMA Fleury Davy Delmoh, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10510 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.BOUKAKA William Michel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10511 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.IMBALI René, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10512 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.SAMBA Fidèle, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10513 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.DESSOUZA Jacques, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)