Textes de droit congolais

Arrêté n°10653 du 10 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MABIALA Frédéric Antoine, professeur certifé des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10654 du 10 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012, versement et bonification d'échelon de M.NGUIA Jean, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10655 du 10 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.KIOSSI Philémon, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelon 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10656 du 10 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.DJIMBI NGOMA, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10657 du 10 juillet 2014 portant à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, 2013, versement et bonification d'échelon de Melle.BANANKAZI Angélique, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10658 du 10 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme.NGOMA - IBINGA née IBONI NZIHOU Claudine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10659 du 10 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.EPAKO Véronique, instructrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10661 du 10 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MAKOUALA Grégoire, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10662 du 10 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BANANGANZALA Jacques, sous- indendant des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10663 du 10 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.NKOUKA née OSSOKO OBONDA Denise, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration Générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10664 du 10 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.GALION Jean Marie, secrétaire comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°10665 du 10 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.MIEKOUNTIMA Thérèse, journaliste auxiliaire des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°10666 du 10 juillet 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et 2012 de Melle.NKOBI Marie, journaliste auxiliaire des cadres de la catégorie D, hiérarchie I des services sociaux (information), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10669 du 10 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.SIMBA Joseph, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration du travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°10670 du 10 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.ONTSIRA André, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10671 du 10 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains ingéneurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.KOUMOU Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°10672 du 10 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.BOUANDO Alanta Maurimar, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10673 du 10 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.PEA-OKOUMONET Wilfrid, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10674 du 10 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.KINZONZI Francis Patrick, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10675 du 10 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.IBARA Blaise, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)