Textes de droit congolais

Arrêté n°11000 du 16 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.MIKALA-MADINGOU née NGOMA DILABO Germaine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11001 du 16 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle APENDI NGOUABI Marie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11002 du 16 juillet 2014 portant versement inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.BAZOLO Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11003 du 16 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MPASSI LONDE Christel Fortuné, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11004 du 16 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.KIMPOUNA Romain, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11005 du 16 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.MAPEMBI BADINGA née IBONDO Dorisse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11006 du 16 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.KENANDOKO Charles David, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11007 du 16 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle KISSIHOU Cyrine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11008 du 16 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.ELENGA Pulchérie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11009 du 16 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle MALLYT Yolande Gatienne, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11010 du 16 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle MASSOUMOU Viviane Sandrine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11011 du 16 juillet 2014 portant titularisation, nomination, versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mme MBIMI née NGAYALA Claudine, secrétaire d'administration stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration... (Non publié au JO)

Arrêté n°11012 du 16 juillet 2014 portant révision de la situation administrative de Mlle MAKOUNDI Judith Blandine, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°10867 du 15 juillet 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.DJOUOB Marthe Marie Madeleine, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10868 du 15 juillet 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NGOULONDILI Cathérine, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10869 du 15 juillet 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.MABIALA née SILAO Angèle, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10870 du 15 juillet 2014 portant avancement et versement de Melle.NGALA Henriette, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°10871 du 15 juillet 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.KOLELAS NTOUMI Juste Aurélien (Non publié au JO)

Arrêté n°10872 du 15 juillet 2014 autorisant M.MBILA Bertrand Brice, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation à l'école normale supérieure (ENS) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°10873 du 15 juillet 2014 autorisant M.M'BOUABANI Gautier Edouard Mervilien, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), à suivre un stage de formation à l'école nationale des auxilaires médicaux de Lomé au Togo (Non publié au JO)