Textes de droit congolais

Arrêté n°11091 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr KOLOSSAPIKA Rufin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11092 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001,2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MIZONDZA Jacques, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11093 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle ELENGA Nathalie Adelaïde, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11094 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr MAMOLE Jean Marie, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11095 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr NGAGNEMI Roméo, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11096 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr OSSOULA OSSIMBA Paul, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11097 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr MOLONGA MOUTANDO Gaston Léonard, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°11098 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle MANGUILA Rose, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°11099 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle MADZOU Mireille Chantal, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11100 du 17 juillet 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mme NGUIE née GONDELE Charlotte, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11101 du 17 juillet 2014 portant nomination du vice-doyen de la faculté des sciences économiques de l'université Marien NGOUABI (Non publié au JO)

Arrêté n°11102 du 17 juillet 2014 portant autorisation d'exploitation d'un Snack-Bar à M.ABDALLAH Salam (Publié au JO 2014-31)

Arrêté n°11103 du 17 juillet 2014 portant appel d'offres pour la mise en valeur de l'unité forestière d'aménagement Karagoua, située dans la zone II Sangha, du secteur forestier Nord, dans le département de la Sangha (Publié au JO 2014-31)

Arrêté n°11104 du 17 juillet 2014 portant attribution à la société Nyanga Copper d'un autorisation de prospection pour les polymétaux dite Divinité (Publié au JO 2014-31)

Arrêté n°11105 du 17 juillet 2014 portant attribution à la société Makabana Copper d'un autorisation de prospection pour les polymétaux dite Makabana (Publié au JO 2014-31)

Arrêté n°11106 du 17 juillet 2014 portant attribution à la société Samin sarl d'une autorisation de prospection pour l'or dite Bidoumo (Publié au JO 2014-31)

Arrêté n°11107 du 17 juillet 2014 portant attribution à la société American Eagle Business Solutions d'une autorisation de prospection pour les diamants bruts dite Voula-Diamants (Publié au JO 2014-31)

Arrêté n°11108 du 17 juillet 2014 portant attribution à la société American Eagle Business Solutions d'une autorisation de prospection pour l'or dite Kengué (Publié au JO 2014-31)

Arrêté n°11109 du 17 juillet 2014 portant attribution à la société GCTEC Services d'un autorisation de prospection pour la colombo-Tantalite dite Mbaya (Publié au JO 2014-31)

Arrêté n°11110 du 17 juillet 2014 portant attribution à la société GCTEC Services d'une autorisation de prospection pour la colombo-Tantalite dite Moyoye (Publié au JO 2014-31)