Textes de droit congolais

Arrêté n°11078 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr SAMBA Jean David, profeseur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11079 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr LOUBELA M'BOUAKA Rubens, professeur certifié d'éducation pyhsique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°11080 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme TSIKA née MBINGOU MPOMBO Marie Jeanne, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11081 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr MOUYABI Gaspard, professeur certifé des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11082 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr OKOKO Albert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11083 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains professeurs techniques adjoints des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) en tête : Mr TSAMBI Jean Aimé (Non publié au JO)

Arrêté n°11084 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête :Mr NZOULOU Gabriel (Non publié au JO)

Arrêté n°11085 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr ABOLI Hubert, professeur technique adjoint des lycées des cadre de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11086 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle NSIMBA Georgette, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11087 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr BILONGO MPOULO Hulice Arnauld, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11088 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr DIAMBOU François Brice, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°11089 du 17 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MPOUO Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11090 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr FIGUEREIDO LOEMBA Franck Martial, instructeur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11091 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr KOLOSSAPIKA Rufin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11092 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001,2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MIZONDZA Jacques, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11093 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle ELENGA Nathalie Adelaïde, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11094 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr MAMOLE Jean Marie, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11095 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr NGAGNEMI Roméo, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11096 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr OSSOULA OSSIMBA Paul, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11097 du 17 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr MOLONGA MOUTANDO Gaston Léonard, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)