Textes de droit congolais

Arrêté n°11152 du 18 juillet 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et 2013 de Mr MPELE Emile, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11153 du 18 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mr NGOMA Gervais Godelive Arthur, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°11154 du 18 juillet 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mr KOUDIMBA Grégoire, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11155 du 18 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle KIBELOLO Léonie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11156 du 18 juillet 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mr BIDOUNGA Pascal, instituteur, des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11157 du 18 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012, 2014 et versement de Mme MILANDOU - NSONGA née BOUENO Célestine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11158 du 18 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 versement et bonification d'échelon de Mme BAKEKOLO née NGANGOULA Angèle, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11159 du 18 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, 2013, versement et bonification d'échelon de Mr MAMONA Basile, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 services sciaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11160 du 18 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme HOUADIABANTOU née BIDOUNGA LEMBA Philomène, institutrice des cadres de la cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11161 du 18 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr BOUEYA Jean Jacques, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11162 du 18 juillet 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mr BIDILOU Laurent, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11163 du 18 juillet 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 de Mme KIMBEKETE BIKOUTA née GAKINGOUNGOU Marie Germaine, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11164 du 18 juillet 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 de Mr MAKOUANGOU MANTSOUNGA Joseph, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°11165 du 18 juillet 2014 portant versement et nomination de Mlle NGAMFA Marie Jeanne, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11166 du 18 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2002, de Mr OKOGNA Bienvenu Martin, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (agriculture), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11167 du 18 juillet 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 et versement de Mr ESSIE Fraçois, attaché des cadres de la catégoire I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11168 du 18 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr KATANGA Jean Marcel, inspecteur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°11169 du 18 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mr BAVEKA Basile (Non publié au JO)

Arrêté n°11170 du 18 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle INGOBA Angélique Bernadette, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11171 du 18 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MOUMBONGO Appolinaire, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)