Textes de droit congolais

Arrêté n°11398 du 22 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 et versement de Mlle OWOMA OSSONGO Marie Eliane, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11399 du 22 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2011 et versement de Mr NGOMA Fidèle, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11400 du 22 juillet 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MOUKILA Louis, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11401 du 22 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr BINKITOUKILA Albert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11402 du 22 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988 et 1990 de Mlle MOYOUKOULA Emilienne, institutrice principale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11403 du 22 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle MALEKA Emilie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11404 du 22 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012, versement et reclassement de Mme SAMBA née NKOUKA Léonie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11405 du 22 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 bonification d'échelon, et versement de Mme MASSENGO née BAZEBIKOUELA Marie Jérômine, institutrice prinicipale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11406 du 22 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mlle MISSAMOU Prisca Edwige, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11407 du 22 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle IMBOUA Olga, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11408 du 22 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Mlle MFOUANANI Emma Flore, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11409 du 22 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : Mr MATOKO Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°11410 du 22 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Mr MAHOUKOU Michel Bienvenu, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11411 du 22 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Mlle KELE- LOUFOUMA Hermine Gisèle, instituttice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11412 du 22 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr MAYOMBOLO Jacques, institutteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11413 du 22 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mlle LOUMANISSA Mendel Aristide, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11414 du 22 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle MASSENGO Edwige Flore, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11415 du 22 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mlle MIENET - MANGABICKY Titine Betty, attachée des affaires étragères, des cadres de la catégorie I, échelle 2 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°11416 du 22 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Mlle NZILA - GOMA PEMMBET Josiane Claudette Dany, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11417 du 22 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des 2012, 2014 et versement de Mlle OKOKO Annie Solange, inspectrice d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)