Textes de droit congolais

Arrêté n°11590 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle NGO BAYOULA Perpetue Stevie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11591 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr NKOUKA Thomas, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11592 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mr EBOKA Alphonse, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°11593 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr NIAMBA Appolinaire, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°11594 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr EPOUNDA Edouard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11595 du 25 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2013, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme SENGOMONA née MALEKA Pauline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11596 du 25 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2013, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle NANITELAMIO Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11597 du 25 juillet 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle SAMBA Joséphine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11598 du 25 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2013 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle MIAFOUNA Martine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11599 du 25 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle MAMPEMBE Pauline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11600 du 25 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle KIYINDOU Florence Marie Gisèle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11601 du 25 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme ZOUKA née BOUETOUMOSSA Henriette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11602 du 25 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr MILANDOU Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11603 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012, bonification d'échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11604 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Mlle IBONGOLIOROU Flavienne, intitutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11605 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle SOUNDA Inès Brusnelle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11606 du 25 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude, versement et bonification d'échelon de Mr PANDI Lambert, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11607 du 25 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mr BATALA Félix, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11608 du 25 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude de Mlle NIANGUI Martine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11609 du 25 juillet 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mr KINKOLO Benoît, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)