Textes de droit congolais

Arrêté n°11522 du 24 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle NGALI - AKESSI Géneviève, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11523 du 24 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2010, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle KIFILA DIAMONIKA Victorine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11524 du 24 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Mlle NIANGA Stella, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11525 du 24 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr KIMBOUDI KAYA Eric John Love, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11526 du 24 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle KOUKA Odile, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11527 du 24 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr BAKOUNA Albert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11528 du 24 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête Mr BOUMOUTH Marcel (Non publié au JO)

Arrêté n°11529 du 24 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle MILANDOU Pierrette, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11530 du 24 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 2001, 2003, 2005 versement et bonification d'échelon de Mr DIAKINKANA Cyr Donatien, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11531 du 24 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mr SINDIKOU MOUFTAHOU, administration adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11532 du 24 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle AWOURODA Ida Prisca Nadège, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11533 du 24 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mme DZANGUE NIANGA Adèle Venance, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°11534 du 24 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mlle MILANDOU Emilie, dactylographe qualitéfiée des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11535 du 24 juillet 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2014 Mr MALONGA Vital, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11536 du 24 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement Mlle MFOUTOU Pauline, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°11537 du 24 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr BIANGOU - NDINGA Joseph, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°11538 du 24 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle MAMPASSI NGOUBILI Patricia, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°11539 du 24 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mr BIYA Wilfrid Patrice, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°11540 du 24 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012, bonification d'échelon et versement de Mr BOUKA François Serge, administrateur de santé des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11541 du 24 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Mlle KILONDO Marie, sage- femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique), admis à la retraite (Non publié au JO)