Textes de droit congolais

Arrêté n°11615 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle SAMBA Eugènie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11616 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mlle NGAKOSSO Odette, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°11617 du 25 juillet 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2011 et 2013 de Mr TSIHOULOU Grégoire, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11618 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle KOUTIA Henriette, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°11619 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr EHOUAT Dominique, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11620 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013, versement et bonification d'échelon de Mr NKOUAKA Maurice, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11621 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012, versement et bonification d'échelon de Mme LOUBONGUI née BOUESSO Julienne, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11622 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MBANGOU Albert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11623 du 25 juillet 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012, et promotion sur liste d'aptitude de Mr MOUKILA Louis, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11624 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mr KIYINDOU Sébastien, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11625 du 25 juillet 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mr INGOMBO Ignace, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11626 du 25 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle ZOBA ZOLA Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11627 du 25 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude de Mr BANDA François, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11628 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012, versement et bonification d'échelon de Mr MONGO Pierre Benoît, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11629 du 25 juillet 2014 portant promotion inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme NGASSIE née NGOKOUA - FOUMOU Marie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11630 du 25 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr IBARA Norbert, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11632 du 25 juillet 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 et versement de Mr MOUSSAVOU Appolinaire, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11633 du 25 juillet 2014 portant promotin à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr OMBILAFOU - NGADZOU Shelley Arnaud, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11634 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MASSOUNDA Jean Florent, infirmier diplômé d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11635 du 25 juillet 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et 2012 de Mme MAYINGUILA née DAMBA Jeanne, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)