Textes de droit congolais

Arrêté n°11824 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 bonification d'échelon et versement de Mlle MOKASSALA Henriette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11825 du 30 juillet 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mr LEKAKA Louis Sébastien, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11826 du 30 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2013, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr BABADIA Simon, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11827 du 30 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr SAFI Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelon I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11828 du 30 juillet 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2006, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mle LOUHOU Marie Angèle, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11829 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012, bonification d'échelon et versement de Mme EDZAKOUANI née NDOULOU Honorine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°11830 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr MATOMONA André, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11831 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme IKAMA NGALA Nadège Joseline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11832 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme AMANIMANI née OPENDZA Ghislaine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11833 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle NKILI Yvette Hortense, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11834 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme NGOULOU Marguerite, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11835 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr WOSSA DJO Anicet Parfait, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11836 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MIGNITOU - KOULOU Romuald, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11837 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr DZOUMBA BOKIAME Wilfrède, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11838 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle TOUNDOU Simone, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11839 du 30 juillet 2014 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1983, 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr OSSETE Daniel, instituteur adjoint stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11840 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr NDJIA Michelin Stève, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°11841 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle PAKA Rachel Evelyne, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11842 du 30 juillet 2014 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme NGOMA née ZOUBAKELA Alphonsine, secrétaire de l'éducation nationale stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services... (Non publié au JO)

Arrêté n°11843 du 30 juillet 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mr LOUZALA Prosper, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)