Textes de droit congolais

Arrêté n°11975 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr NKOUNKOU Octave, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11976 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr PEMBA GOMA, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11977 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr OSSETE Michel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11978 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle ONTSIRA Vivianne, ingénieur des travaux statistiques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11979 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle MOUFOUOLO Rébécca Brigitte, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°11980 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme MADOUDA née BABINDAMANA Hélène, attachée des cadres de la catégorie I, échelon 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11981 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de certains professeurs techniques adjoints des lycées cadres de la catégorie I, échelon 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Mr KISSITA DEPAGET DALLA Parfait Clotaire (Non publié au JO)

Arrêté n°11982 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professeurs techniques adjoints des lycées cadres de la catégorie I, échelon 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Mr BIBILA Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°11983 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr MADOUDA Elie, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelon 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11984 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains professeurs techniques adjoints des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelon 1 des services sociaux (enseignement technique) : en tête Mr BAKASSA KOUKA Séraphin (Non publié au JO)

Arrêté n°11985 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme BOUKOULOU née SOUNGOU Adrienne Patricia, instructrice principale des cadres de la catégorie II, échelon 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11986 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certaines instructrices principales des cadres de la catégorie II, échelon 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Mlle KESSOUOLO Julienne (Non publié au JO)

Arrêté n°11987 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr MAMPASSI Antonin, instructeur principal des cadres de la catégorie II, échelon 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11988 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle GANONGO Juliette, instructrice principale des cadres de la catégorie II, échelon 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11989 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mr GAIBILI Achille, instructeur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11990 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MOUANDA Jérôme, instructeur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11991 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme NTSIAKOU née MATENGAMANI Christine, instructrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11992 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle KEBI Paulette, instructrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11993 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr OTOKA Jean Marie, instructeur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11994 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr NGATSE AMBOUA François, instructeur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)