Textes de droit congolais

Arrêté n°11915 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr KAYA Emile, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11916 du 31 juillet 2014 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mr BANGA Marcel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11917 du 31 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr LOUYINDOULA Jacques Alexandre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11918 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr OSSEBI Hypolythe, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11919 du 31 juillet 2014 portant promotin à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr GAMA Gilbert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11920 du 31 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle MASSAMBA Michelle Odette, institutrice, des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11921 du 31 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude de Mr MAVOUNGOU Jean François, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11922 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MBOUTANY Barthélemy Edouard Benjamin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11923 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de Mlle BALELEKE Joséphine, instructrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11924 du 31 juillet 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mr BASSOUNGA Dominique, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11925 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr IBOUANGA GOMA Wilfried Teilhard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11926 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle BADIEDISSA Albertine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11927 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr APOKARA Gilbert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11928 du 31 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme SOUNGOU Cathérine, monitrice sociale (jardinière d'enfants) des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11929 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle DIAKOLELA Clémence, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11930 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mr MAHOUKOU Michel Jean Philippe Clément, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11931 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de certains ingénieurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles), en tête Mr KOSSO Rodrigue (Non publié au JO)

Arrêté n°11932 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr ANDZI Nestor, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11933 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr NDONGUI Jean, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°11934 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr NGAMY Michel, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)