Textes de droit congolais

Arrêté n°11835 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr WOSSA DJO Anicet Parfait, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11836 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MIGNITOU - KOULOU Romuald, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11837 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr DZOUMBA BOKIAME Wilfrède, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11838 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle TOUNDOU Simone, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11839 du 30 juillet 2014 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1983, 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr OSSETE Daniel, instituteur adjoint stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11840 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr NDJIA Michelin Stève, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°11841 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle PAKA Rachel Evelyne, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11842 du 30 juillet 2014 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme NGOMA née ZOUBAKELA Alphonsine, secrétaire de l'éducation nationale stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services... (Non publié au JO)

Arrêté n°11843 du 30 juillet 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mr LOUZALA Prosper, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11844 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mlle DIOULOU NZOUMBA Colette Eudoxie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11845 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mr ELION Clément, vétérinaire inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°11846 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de Mlle OMBOUD OMBE Françoise, ingénieur d'agriculture des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°11847 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle DESSENA Catherine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11848 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr GOUNGOU Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11849 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr SAH - NGAMI, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11850 du 30 juillet 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mr IBARA Jean Boniface, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11851 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans titre de l'année 2011 et versement de Mr BIRANGUI Aloïse, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11852 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr EBOKE Pierre Clément, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11853 du 30 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mr OKEMBA Guy Vignal, agent spéciel principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11854 du 30 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2009, promotion sur liste d'aptitude et versment de Mr NDOLO Etienne, maître d'éducation physique et spotive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)