Textes de droit congolais

Arrêté n°12740 du 12 août 2014 portant nomination de l'aide de camp du chef d'état-major général des FAC (Publié au JO 2014-34)

Arrêté n°12741 du 12 août 2014 portant nomination du chef de division des personnels isolés à la direction des personnels militaires de l'état-major de la marine nationale. (Publié au JO 2014-34)

Arrêté n°12742 du 12 août 2014 portant nomination du chef de secrétariat particulier du ministre à la présidence de la république, chargé de la défense nationale. (Publié au JO 2014-34)

Arrêté n°12743 du 12 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2012, 2014 et versement de Mr MPASSI Pierre, inspecteur principal des impôts des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°12744 du 12 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mr MAVOUNGOU Justin, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°12745 du 12 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr NDZAMA Donatien, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°12747 du 12 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle MBELA Thérèse, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°12748 du 12 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mr OKUYA Hugues Kezel Innocent, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12749 du 12 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2013, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr OKIEMBA Stéphane, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12750 du 12 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mlle MOUANGA NZITOUKOULOU Charlotte, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12751 du 12 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr FOUTOU Michel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12752 du 12 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement et bonification d'échelon de Mr MAYEMBO Romain , agent technique prinicpal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12753 du 12 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement Mr MIAKAZEBI Christine, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12754 du 12 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement Mme BILEMBOKOLO Léonie, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12755 du 12 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement Mme IFOKO née MANTSOUMOU Olga Raymonde, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12756 du 12 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 et de Mlle MPOUTOU Petronie Marcelle, monitrice supérieure des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12757 du 12 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr BAOUAMIO Pierre, maître ouvrier des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°12758 du 12 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr MBOUMBA Jean Bernard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12759 du 12 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr ONDONGO Benjamin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12760 du 12 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mlle YAOUSSA Philomène, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)