Textes de droit congolais

Arrêté n°12822 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mr MOUANDA Daniel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12823 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013, versement et bonification d'échelon de Mr MOUANGA Daniel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12824 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr BAYOUNDOUKILA Sebastien Nicaise, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12825 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr OKANDZE Benoît, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12826 du 13 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle HOUYOVE Anne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12827 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle OMOUNGA Alphonsine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12828 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2014 de Mr NOMBO Jean, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12829 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Mlle BIMBENY Honorine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12830 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr MAMPASSI MOUKOUMA Franck Romeld, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12831 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr M'VOURABORO Jérôme, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12832 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr MBOUSSA Samas Alain Solange, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12833 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mlle AKILA BOUYA Marie Pauline, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12834 du 13 août 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 de Mr FOUTOU Michel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12835 du 13 août 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 2012 et 2014 de Mr MIBANGOUAYILA BOUKAKA Edouard, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12836 du 13 août 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr BASSEHA René Etienne, assitant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12837 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mme NKODIA née LOCKO Aimée Flore, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12838 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MASSAMBA Victor, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12839 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle MACKITA NDOULOU Joséphine, sage femme doplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 de s services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12840 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle VOUTOUDI Emilie, sage - femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12841 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme BERI née MOUTSIEKOU Jacqueline, sage - femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)