Textes de droit congolais

Arrêté n°13240 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MPANTSIE Paul, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13241 du 21 août 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.NGUIE Manuel, Planificateur de l'éducation nationale des cadres de la catégorie I, échelle 1 services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°13242 du 21 août 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1999, 2001, 2005, 2007, 2009, 2011 et reclassement de M.DEMBAKISSA Dominique, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13243 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : Mme BAKALA née BILOMBO Yvonne (Non publié au JO)

Arrêté n°13244 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.SIMBA Charles, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13245 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.LOBILA Hilaire Alfred, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13246 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BISSILA André, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13247 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 et versement de M.LOUSSOUKOU Emile, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13248 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.OBAMBO Venance, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13249 du 21 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MBEVO Jeanne Rose, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13250 du 21 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Melle.APENDI Madeleine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13251 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme MPASSI née MALEKA Elisabeth, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13252 du 21 août 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de M.MBOUNGOU Paul, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13253 du 21 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.KOUNDZILA, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13254 du 21 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.OTANDI Valentin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13255 du 21 août 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOUAYA Isaac, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13256 du 21 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAZOUNGA-SOUKA Gustave, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13257 du 21 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.MIADINGOUNOU Daniel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13258 du 21 août 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012, et promotion sur liste d'aptitude de M.NGOUMA Paul, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13259 du 21 août 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de M.TCHIBINDA SITOU Valentin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)