Textes de droit congolais

Arrêté n°13590 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.KIKOLI-EBOLI Alida Gladys, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13591 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1987 et 1989 de M.LOUBELO André, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13592 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.ATIPO, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13593 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignementà, en tête M.ENNON Bienvenu (Non publié au JO)

Arrêté n°13594 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.BABENGA KOUKELA Devie Delorme, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13595 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.IKOUNDABAKI Nicole, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13596 du 26 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MBALOULA KINKONDA Sébastienne, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13597 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement M.MANGUEMBI Andrée Dorian Aubin, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13598 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.BIANGUE Firmin administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale), admis à la retraite (régularisation) (Non publié au JO)

Arrêté n°13599 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans titre de l'année 2012 et versement de Melle.EDJO MALOUNA Axelle Porcia, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13600 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.MAPETE - MBOU, administrateur de santé des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13601 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010 et 2012 et versement de Melle.BONGONDO - MINGUEDZOU Marie Juia Jade secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13602 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.OKANDZE EKOLA Judith Emilie, agent spécial principal des cadres de la catégorie II échelle I des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13603 du 26 août 2014 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2008, 2010, 2012 et versement de M.BAKELA Germain, infirmier diplômé d'Etat stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13604 du 26 août 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°15318 du 30 novembre 2011 autorisant M.INANGATSAMBE Saturnin Landry, attaché des SAF de la catégorie 1, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), à suivre un stage de formation à l'école de gestion et d'administration des... (Non publié au JO)

Arrêté n°13605 du 26 août 2014 autorisant M.MILANDOU Sandrine Judicaël, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation à l'école normale supérieur (ENS) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°13606 du 26 août 2014 autorisant certains fonctionnaires des cadres de la catégorie II échelle 1, à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville en tête : M.EWAYON APHIRI Sylvère (Non publié au JO)

Arrêté n°13607 du 26 août 2014 autorisant M.WADIABANTOU Sylvain, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), à suivre un stage de formation, à l'institut d'administration des entreprise (I.A.E) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°13608 du 26 août 2014 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.BISSAHOU-BOUSSOUHOU Agathe, commis, contractuel, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°13609 du 26 août 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains institutrices contractuelles dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.BOUANGA Marie Jeanne (Non publié au JO)