Textes de droit congolais

Arrêté n°13641 du 27 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I , échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BUMPUTU Nestor (Non publié au JO)

Arrêté n°13642 du 27 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I , échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MALOUBOUKIDI Jean Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°13643 du 27 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 bonification d'échelon et versement de M.MPOTO NGOMA Valère, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I , échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13644 du 27 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.KOUBANDZA KIHADI Elisabeth, institutrice principale des cadres de la catégorie I , échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13645 du 27 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.AMBOULOU Jean Michel, instituteur des cadres de la catégorie II , échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13646 du 27 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Melle.MBOUATOLA Hortense, institutrice principale des cadres de la catégorie II , échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13647 du 27 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II , échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.DINGA-MOUNGUENGUI Pierrette (Non publié au JO)

Arrêté n°13648 du 27 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II , échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mme.MAMENGUI née NGONGO Sidonie Alice (Non publié au JO)

Arrêté n°13649 du 27 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Mme.OSSEYI AYOGNA PEA Céline, institutrice des cadres de la catégorie II , échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13650 du 27 août 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.PETO Béatrice, institutrice des cadres de la catégorie B , hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13651 du 27 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.OLLEBA Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie B , hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13652 du 27 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.LOUBAKI BANTSIMBA Blanchet, instituteur des cadres de la catégorie B , hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13653 du 27 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme.ELENGA née OKAKA Marie Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13654 du 27 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Melle.MOUSSOUNDA Aubierge Florence, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13655 du 27 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.BANZA Rosalie, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13656 du 27 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.BEMBA Sandra Glawdys, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13657 du 27 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.NZELE TSOUMOU Béatrice, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13658 du 27 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.MOUKALA née NZABA Véronique, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (services social), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13659 du 27 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MIAZABAKANA-ZOBA Christophe, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°13660 du 27 août 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OTIA Roland Marius, vérificateur stagiaire des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)