Textes de droit congolais

Arrêté n°13921 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mlle OYOUROUNGOULOU Alphonsine (Non publié au JO)

Arrêté n°13922 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mlle MABOUERE Elise (Non publié au JO)

Arrêté n°13923 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle MBOUALE Henriette institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13924 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mr NKELE Brice Servais Larciduck (Non publié au JO)

Arrêté n°13925 du 2 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle TSANIA Alphonsine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13926 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MOUKOUYOU Jean, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13927 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr ANGOUNDZA OSSENGUE Maurice, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13928 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr KOUMBA MOUNIANGA, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13929 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mlle AYANTSIE NZIAKOLI Raïssha Chérile (Non publié au JO)

Arrêté n°13930 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certaines instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mr BANZOUZI Victor (Non publié au JO)

Arrêté n°13931 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mlle MBOULI Chantale (Non publié au JO)

Arrêté n°13932 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle AYONGUI Pascaline, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13933 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle MBOULA Marie Claire, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13934 du 2 septembre 2014 portant nomination de Mlle SIANARD Florence Dorothée, attachée de recherche des cadres de la catégorie A, hiérarchie I du corps des chercheurs et techniciens de recherche du personnel de la recherche scientifique (Non publié au JO)

Arrêté n°13935 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1987 de Mme KANI née MOUZENZE Suzanne, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13936 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2014 de Mr N'GOMA Albert Jean Didier, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13937 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr EBENDZOKOU Rufin, professeur technique adjointdes collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13938 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MASSAMBA Joseph, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13939 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle KOUZOUNZISSA Steviane, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13940 du 2 septembre 2014 portant versement, reclassement et nomination de Mr ANGA Rollon Juvenal, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)