Textes de droit congolais

Arrêté n°13901 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professuers des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Mr KINGA Narcisse (Non publié au JO)

Arrêté n°13902 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux enseignement) en tête : Mr MOULADI Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°13903 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010 2012 et versement de Mr GOUAMA Grégoire, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13904 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr ILOKI Fulbert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13905 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr SAMBA André, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13906 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement certains professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : Mr MBANZOUNOU Placide (Non publié au JO)

Arrêté n°13907 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr NGAMBA Maurice, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13908 du 2 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr BIMOKO Bernard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13909 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012, bonification d'échelon et versement de Mr KIHOUNGA André, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13910 du 2 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mr BASSIMBANA Michel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13911 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle APENDI Simone, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13912 du 2 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle MIENANZAMBI Marie Solange, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13913 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme MBAYA née OKOUONO Annette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13914 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012, versement et bonification d'échelon de Mr MAKITA Jean Benarez, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13915 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012, versement et bonification d'échelon de Mlle MALEKA Joséphine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13916 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr BILAMPASSI Alphonse, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13917 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr BIANGANA Nestor, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13918 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mlle KOKOLO TCHITOULA Véronique, institutrice principale des cadres de la catégorie A, hérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13919 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr LOUSSILAHO MADZOKO Paul Florent, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13920 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr KOUYAKOU François, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)