Textes de droit congolais

Arrêté n°14062 du 3 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2010, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle NTONTOLO Bernadette, dactylographe qualifiée des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14063 du 3 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mlle DIEMBI Joséphine, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14064 du 3 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mr MBANDZA Rustique Aimé Lebel, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14065 du 3 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mr NZONZI Joseph, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14066 du 3 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mr IWANGA Jean Claude, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14067 du 3 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de certains ingénieurs des travaux statistiques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) en tête : Mr SAMBA Moïse Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°14068 du 3 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr NGOUBILI Jean Clément, attaché douanes des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°14069 du 3 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr ISSANGA Fabrice, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14070 du 3 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mle OLOLO Julienne, journaliste niveau I, des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°14071 du 3 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr BAYA Mathurin, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14072 du 3 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mr IKILI Gilbert, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle I des services techniques (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°14073 du 3 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mme IBOMBA née BABA Alice Denise, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14074 du 3 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle BASSIDI Patricia Blanche, technicienne qualifiée de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13874 du 2 septembre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.MISSAMOU Auguste (Non publié au JO)

Arrêté n°13875 du 2 septembre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.GAMPIKA FOUTOU Justine (Non publié au JO)

Arrêté n°13876 du 2 septembre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.ELANGA Judicaël (Non publié au JO)

Arrêté n°13877 du 2 septembre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.TATY Constantin (Non publié au JO)

Arrêté n°13878 du 2 septembre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.ABIALO Eugénie (Non publié au JO)

Arrêté n°13879 du 2 septembre 2014 portant avancement et versement de Melle.MBOYO Alphonsine, aide soignante contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°13880 du 2 septembre 2014 portant versement et avancement de M.PADY Justin, instituteur contractuel (Non publié au JO)