Textes de droit congolais

Arrêté n°14042 du 3 septembre 2014 portant intégration et nomination de Mlle NDOUMBA BADIBA Josette dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14043 du 3 septembre 2014 portant intégration et nomination de Mlle MABIALA NSIMBA Ammyriche Pichelle Ursula, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14044 du 3 septembre 2014 portant intégration et nomination de Mlle DIABOUA BAZOLO Ynelle Asna Christene dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14045 du 3 septembre 2014 portant intégration et nomination de Mlle BOMBOKO MOSSALLY Gerhy Maïga, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14046 du 3 septembre 2014 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : Mlle BALEKITA BAKOUETILA Donella Bertille (Non publié au JO)

Arrêté n°14047 du 3 septembre 2014 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : Mlle NGAKEGNI Sincelia Fanelle (Non publié au JO)

Arrêté n°14048 du 3 septembre 2014 portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire principal d'administration contractuel, en tête : Mr BITALA BITEMO Garcia Francis Welcom (Non publié au JO)

Arrêté n°14049 du 3 septembre 2014 portant engagement de Mlle INGOBA Evelyne, en qualité de secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°14050 du 3 septembre 2014 portant engagement de Mr MBOURRA Kandet Wilfrid Romuald Samuel, en qualité de chauffeur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°14051 du 3 septembre 2014 portant engagement de Mr KOUNSEVI Patrick Polino, en qualité de chauffeur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°14052 du 3 septembre 2014 portant engagement de Mr NGOULOU Thomas, en qualité d'agent subalterne de bureau contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°14053 du 3 septembre 2014 portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire principal d'administration contractuel, en tête : Mr MABOUBA Willy (Non publié au JO)

Arrêté n°14054 du 3 septembre 2014 Approuvant la cession des permis par la société MAC CONGO S.A.R.L au profit des sociétéa AFRISIAN ENERGY et MOUDJAMAR (Publié au JO 2014-37)

Arrêté n°14055 du 3 septembre 2014 portant cessibilité de la percelle de terrain bâtie, cadastrée: section T, bloc 11, parcelle 17 située au lieu dit Fouks, arrondissement 2 Mvou-Mvou, commune de Pointe-Noire, département de Pointe-Noire (Publié au JO 2014-38)

Arrêté n°14056 du 3 septembre 2014 autorisant le remboursement des frais de transport au profit du contre amiral BOUAGNABEA MOUNDANZA André, chef d'état major de la marine nationale (Non publié au JO)

Arrêté n°14057 du 3 septembre 2014 autorisant Mme MAKAYA POATY née ANGA Agnès, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), à suivre un stage de formation à l'institut de gestion et de développement économique (IGDE) de... (Non publié au JO)

Arrêté n°14058 du 3 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr POUNGUI Dieudonné, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14059 du 3 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MOUKALA PANDI Gabriel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14060 du 3 septembre 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 2011 et 2013 de Mr NIAMABIA Philippe, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14061 du 3 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mlle MVILA Inès Armande, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)