Textes de droit congolais
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Arrêté n°15191 du 19 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme KIABIKA- BAFOUIDIZO MASSAMBA née GANGA Pascaline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15192 du 19 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mme MISSAMOU née MAYOUKOU Justine Gisèle Euphrasie, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15193 du 19 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle GAGNANIMA Eugénie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15194 du 19 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle NGANGA Noëlle Marie Thérèse institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15195 du 19 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mr ONDAMBAT Justin David, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15196 du 19 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2008, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr BOULENDE Philippe, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15197 du 19 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mlle NGOUONI Yvonne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15198 du 19 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mr ESSANGA Daniel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15199 du 19 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mr MBOUSSA Maurice (Non publié au JO)
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Arrêté n°15200 du 19 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mr ELION Barthélemy (Non publié au JO)
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Arrêté n°15201 du 19 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Mr MOHOUSSA OMBISSA Thierry, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15202 du 19 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr ONGANGUE Jean Paul, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15203 du 19 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr OWALA Brice Martial, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15204 du 19 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr WOSSA DJO Anicet Parfait, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15205 du 19 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr LOUFILOU Evariste, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15206 du 19 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle MOYO Audèye Stéphanie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15207 du 19 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : Mr MANGA-DIMI (Non publié au JO)
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Arrêté n°15208 du 19 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mlle MAMELEYASSON Véronique (Non publié au JO)
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Arrêté n°15209 du 19 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : Mlle MBABE Thérèse (Non publié au JO)
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Arrêté n°15210 du 19 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme KATOUMOUKO née MABOUIDI Pierrette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)