Textes de droit congolais

Arrêté n°16992 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle ODZISSIA Laure, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16993 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle ASSVOURA Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16994 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Mlle BOUKOUDZO Marguerite (Non publié au JO)

Arrêté n°16995 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme MOUKOUAMA née BABOUTILA Mathurine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16996 du 9 octobre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr NGONO- MAKEMBO, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16997 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle LALI-MIET Crima Rostelle, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16998 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mr OKANDZA Bernard, administrateur du travail des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°16999 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mr NDOKO Frédéric, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°17000 du 9 octobre 2014 portant versement et promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2013 de Mr NGAPENE, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle i des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17001 du 9 octobre 2014 portant promotion au titre de l'année 2013 de Mr MONDJO Chirac Bienvenu, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°17002 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr ETOUA Georges, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17003 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mr MFINA André, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17004 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr EMPARA David, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17005 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mlle MPANDOU Sylvanie Bernadette, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17006 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr NDINGA Ange Edouard, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17007 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mlle EKOSSI Julienne, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17008 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr AMBOULOU NGANGUIA Calixte, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17009 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr OKOULAKIA Mathias, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17010 du 9 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr NGANIAMA André, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17011 du 9 octobre 2014 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mr LEHOBO Jean Bertin, agent spécial principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers... (Non publié au JO)